Les installations de traction électrique

Règlement (UE) n° 1315/2013 - Règlement du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 sur les orientations de l'Union pour le développement du réseau transeuropéen de transport et abrogeant la décision n° 661/2010/UE

Recommandations relatives à l’usage de la simulation numérique dans les démonstrations de conformité aux exigences techniques et règlementaires ferroviaires

Document des références nationales appliquées par les États membres pour la mise en service de véhicules

Directive 2012/34/UE - Directive du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 établissant un espace ferroviaire unique européen

Décision (UE) 2018/2022 - Décision de la Commission du 17 décembre 2018 établissant la liste des experts qualifiés pour les chambres de recours de l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer

Loi n° 2018-515 - Loi du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire

RC A-B 7d n° 3 - Prescriptions de chargement des véhicules - V1a

RC A-B 7d n° 4 - Transports exceptionnels - V1b

RFN-CG-SE 02 C-00-n° 004 - Conditions d'exploitation des détecteurs de boîtes chaudes - V2

RM 002 - Vents traversiers

AC A-B 7d n° 5 - Reconnaissance de l’aptitude au transport - V2