Nouvelle autorisation par type de l’automoteur « REGIO2N ZXL V200 IC » sous 1500 V, en composition US.

23.10.23

Nouvelle autorisation par type de l’automoteur « REGIO2N ZXL V200 IC » sous 1500 V, en composition US.

L'EPSF a délivré, le 18 octobre 2023, l’autorisation de la variante de type de l’automoteur REGIO2N ZXL V200 IC...

Echanges entre l'EPSF et L'ANS hongroise

01.09.23

Echanges entre l'EPSF et L'ANS hongroise

En continuité de l’accord de coopération signé avec l’autorité de sécurité hongroise le 28 octobre 2015, une délégation...

Autorisation relative au wagon spécial destiné au déchargement de rails

27.07.23

Autorisation relative au wagon spécial destiné au déchargement de rails

L’EPSF a délivré le 21 juillet 2023 l’autorisation par type et l’autorisation de mise sur le marché du wagon déchargeur...

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Au-delà de faire circuler les trains, qu'est-ce qu'une Entreprise Ferroviaire ? Avec l'EPSF, vous verrez ses différents métiers et comment elle s'organise. Obtention d'une licence ferroviaire, préparation du train, autorisation de circulation, certificat de sécurité etc., animeront ce "C'est simple !" dédié à l'explication d'une EF ! Alors, tous en rails ?

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Inspecteur Infrastructures F/H

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Un Inspecteur est en charge de mener des audits et contrôles d'exploitants ferroviaires tant du point de vue du Système de Gestion de la Sécurité que sur des aspects techniques, règlementaires, organisationnels. Un Inspecteur sera amené à participer à des groupes de travail qui vise à faire évoluer le cadre règlementaire du système ferroviaire français.

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Directive 2008/68/CE - Directive du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur de marchandises dangereuses

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Règlement (UE) 2023/1695 - Règlement de la Commission du 10 août 2023 - STI « Contrôle, commande et signalisation »

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Législation française Arrêtés

Décret n° 2022-1762 - Décret du 27 décembre 2022 pris en application de l'article 61 de la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés

Législation française Décrets

Bulletin officiel
des décisions

Délivrance d'un certificat de sécurité unique à la société TRANSKEO T11

Certificats de sécurité unique

N° d'affaire : 12345

Réf. courrier de décision : ref-12345

A été délivré, à la demande de la société CAPTRAIN FRANCE, un certificat de sécurité unique afin de pouvoir assurer des services de transports de voyageurs, à l'exclusion des services à grande vitesse, sur une partie du réseau du système ferroviaire, tel que défini à l'article 1er du décret n° 2019-525 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires. Ce...

Renouvellement de l’agrément en tant que centre de formation pour ECR

Agréments organismes de formation

N° d'affaire : 98765

Réf. courrier de décision : ref-98765

A été renouvelé, pour une durée de cinq ans, l’agrément du centre de formation d’Euro Cargo Rail (ECR) pour les fonctions de sécurité suivantes : - conducteur, - agent formation, - chef de la manœuvre, - agent de desserte, - reconnaisseur, - agent d’accompagnement.

Délivrance d'une nouvelle autorisation par type et d'une autorisation de mise sur le marché pour le wagon de clavage

Autorisations de mise sur le marché

A été autorisé, le type et la mise sur le marché du wagon de clavage destiné à l’entretien du réseau ferroviaire, dans les conditions prévue dans la décision.

Délivrance d'un certificat de sécurité unique à Transkeo T12-T13

Certificats de sécurité unique

A été délivré, à la demande de Transkeo T12-T13, un certificat de sécurité unique de pouvoir assurer des services de transport de voyageurs à l'exclusion des services à grande vitesse, sur une partie du réseau du système ferroviaire tel que défini à l’article 1er du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires. Ce certificat...

Délivrance d'un certificat de sécurité unique à CCI Métropole de Bourgogne - Aproport

Certificats de sécurité unique

A été délivré, à la demande de CCI Métropole de Bourgogne - Aproport, un certificat de sécurité unique afin de pouvoir assurer des services de transport de marchandises y compris la réalisation de transports exceptionnels, le transport de marchandises dangereuses, sur une partie du réseau du système ferroviaire tel que défini à l'article 1er du décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire...

Autorisation de mise en service relative au projet ETCS L1LS Transition ETCS ↔ KVB sur la partie française de la section frontière Hautmont - Quévy (ligne 247000/L96) - DTS - à la demande de INFRABEL

Autorisations de mise en service

A été autorisé la mise en service de la ligne équipée des systèmes de contrôle L1LS/KVB entre le PK 231,50 (premiers groupe de balises sur les 2 voies) et la frontière francobelge au PK 233,100, dans les conditions prévues dans la décision.

Rapport d'activité 2022

Retrouvez les événements marquants, les activités, les projets innovants, les accords de partenariat et l'actualité réglementaire qui ont marqué la vie de l'EPSF en 2022.

Rapport d'activité 2022

Sommaire

  • L’EPSF, autorité française de sécurité ferroviaire
  • La sécurité ferroviaire en 2022
  • Les activités
  • Les chiffres clés
  • Dans les coulisses de l'établissement
  • Les annexes
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Retrouvez toutes les publications de l'EPSF !

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